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Les conditions générales d'Opcalia

http://www.lcd-module.com/?cams=cam4-4 Les conditions générales d'Opcalia sont structurées en six parties, complétées par deux annexes :

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  1. Les conditions d'élaboration et d'application des CG, accompagnées d'un lexique
  2. Les missions, l'offre de services et l'organisation d'Opcalia
  3. Le champ d'intervention d'Opcalia et le formalisme lié à l'adhésion
  4. Les règles de financement d'Opcalia
  5. Comment bénéficier d'une prise en charge d'Opcalia
  6. Les modalités de contrôle des prestations et des dépenses
  • Annexe 1 : Règles d'éligibilité des prestations de formation à un financement Opcalia
  • Annexe 2 : Spécificités pour l'Outre-Mer
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iphone 7 gewinnen kostenlos Télécharger les conditions générales via le bloc "A consulter" ci-contre.

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